LE LABEL SUR PRODUIT

Seul un produit (en bois ou en papier) certifié FSC peut recevoir le label FSC.

Celui-ci peut se trouver sur le produit lui-même ou sur son emballage.

L'objectif d'une utilisation sur produit est de rendre visuel le statut certifié d'un produit et d'en faire la promotion.

• L'apposition du label FSC sur les produits est réservée aux entreprises certifiées FSC

L'apposition du label FSC sur un produit est réservée uniquement aux entreprises certifiées FSC CoC (c’est-à-dire détentrices d'un certificat FSC Chain of Custody). Toute utilisation du label FSC par ces entreprises nécessite au préalable l'approbation de leur organisme de certification. Les détenteurs d'un certificat sont dès lors invités à contacter leur organisme de certification pour toute approbation relative à l'utilisation des labels FSC sur produit.

• L'utilisation du label FSC sur des imprimés

Une forme particulière d'utilisation du label FSC sur produit est l'utilisation du label FSC sur des imprimés (afin d'indiquer le caractère certifié FSC du papier d'impression utilisé). On peut ainsi retrouver le label FSC sur du papier à lettre ou un magazine imprimé sur du papier certifié FSC.
Toute entreprise, institution ou association certifiée FSC ou non peut utiliser du papier FSC pour ses propres imprimés et demander, le cas échéant, l'apposition du label FSC, à la condition que l'imprimeur soit certifié FSC (celui-ci pourra garantir que le papier utilisé est bien du papier certifié FSC).

• Externalisation de la labellisation d'un produit FSC

Le code de licence FSC propre à chaque entreprise certifiée FSC (et qui apparaît sur le label FSC d'un produit FSC vendu par cette entreprise) n'est pas cessible à un tiers. Cependant, il est possible sous certaines conditions qu'un client (certifié FSC) demande à son fournisseur (certifié FSC) de mentionner son propre code de licence sur le produit FSC fourni.